LE CONSEIL MUNICIPAL
Vous pouvez consulter ci-dessous toutes les délibérations du Conseil Municipal :
Année 2026
Séance du 02 avril 2026
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
- 2026 – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal – Monsieur Guillaume RICHARDhttps://www.bolbec.fr/wp-content/uploads/2026/04/tableau-du-conseil-municipal.pdf
- Tableau du Conseil Municipal
- DGS 2026/5 – Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- DGS 2026/6 – Fixation des indemnités de fonction aux élus
- DGS 2026/7 – Indemnités des élus – Majoration
- DGS 2026/8 – Frais de représentation du Maire
- DGS 2026/9 – Désignation des membres aux commissions municipale
- DGS 2026/10 – Enseignement – Représentation du Conseil Municipal aux Conseils d’écoles
- DGS 2026/11 – Lycée professionnel Pierre de Coubertin – Désignation de membres du conseil Municipal pour siéger au Conseil d’administration
- DGS 2026/12 – Lycée Professionnel Pierre et Marie Curie – Désignation de membres du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d’administration
- DGS 2026/13 – Collège Roncherolles – Désignation de membres du Conseil Municipal pour siéger au Conseil d’administration
- DGS 2026/14 – Contrat d’association entre l’État et l’établissement scolaire Sainte Geneviève
- DGS 2026/15 – Désignation d’un délégué au comité national d’action sociale (C.N.A.S)
- DGS 2026/16 – Création d’une commission communale d’accessibilité
- DGS 2026/17 – Commission de délégations de services publics – Élection des membres à la commission consultative des services publics locaux (C.C.S.P.L) – Modification de la composition et nomination des représentants
- DGS 2026/18 – Amélioration de l’habitat – Commission d’attribution des subventions et de validation des travaux – Création et désignation des représentants
- DGS 2026/19 – Centre communal d’action sociale – Désignation du nombre de membres du Conseil d’administration
- DGS 2026/20 – Élection et désignation des membres au conseil d’administration du centre communal d’action sociale
- DGS 2026/21 – Conseil de surveillance du centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine – Désignation d’un représentant au sein du conseil de surveillance
- DGS 2026/22 – Conseil d’administration de l’institution médico-sociale – Représentation du conseil municipal – Élection
- DGS 2026/23 – Société d’économie mixte immobilière de Normandie (S.E.M.I.N.O.R) -Réprésentation de la ville de Bolbec au conseil d’administration
- DGS 2026/24 – Commission de délégations de services publics – Élection des membres
- DGS 2026/25 – Composition de la commission d’appel d’offres
- DGS 2026/26 – Commission de contrôle des délégations de service public – Désignation des membres de la commission
- DGS 2026/27 – Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance – Désignation de six représentants
- DGS 2026/28 – SPL – Caux Seine Développement – Désignation d’un représentant au conseil d’administration
- DGS 2026/29 – Commission communale des impôts directs – Désignation de 32 commissaires titulaires et suppléants
- DGS 2026/30 – Centre de formation et d’adaptation professionnelle (C.E.F.A.P) – Désignation des représentants du conseil municipal
DIRECTION DES FINANCES
- DF 2026/83 – Cession d’un véhicule municipal immatriculé DM-112-EG à la société Eta la Sauvagine
- DF 2026/84 – Exonération des pénalités sur le marché n° 25042 « fourniture, location, maintenance de panneaux d’information lumineux pour la commune de Bolbec »
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
- ST 2026/4 – Transfert d’office dans le domaine public communal des voiries privées et équipements annexes cité Lemaître : rues des hortensias, des dahlias, des lilas, des roses et des dessertes – Lancement de la procédure et de l’enquête publique
- ST 2026/5 – Actualisation du recensement des indices de cavités souterraines indices N° 76114-190 -69 rue du réservoir
- ST 2026/6 – Rétrocession d’une parcelle de terrain impasse des Geais (288 rue Lechaptois) appartenant à M. Mathéo Leseigneur
- ST 2026/7 – Syndicat Départemental d’énergie de la Seine-Maritime (SDE76) – Élection des délégués titulaire et suppléant au SDE
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
- RH 2026/10 – Création d’un comité social territorial commun entre la ville et le CCAS – Détermination du nombre de représentants du personnel – Représentation Femmes- Hommes et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
- RH 2026/11 – Comité social territorial – création d’une formation spécialisée « Santé – Sécurité et Conditions de travail » obligatoire
- RH 2026/12 – Délibération portant désignation des référents déontologues des Élus
DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES ET DU LOGEMENT
- DASL 2026/4 – Logements locatifs sociaux – Gestion en flux du contingent communal – Patrimoine CIF coopérative – Avenant à la convention
- DASL 2026/5 – Logements locatifs sociaux – Gestion en flux du contingent communal – Patrimoine Habitat 76 – Avenant à la convention
DIRECTION DE LA CULTURE
- CULT 2026/2 – Convention de partenariat entre la ville de Bolbec et le Photo Club de Bolbec
- CULT 2026/3 – Contrat tripartite pour le spectacle « Bleue Fantaisie » avec la Fabrik à sons et la compagnie Metalpse
Séance 21 mars 2026
- Ordre du jour
- Procès-verbal Sous Préfecture
- Tableau du Conseil Municipal
- Feuille de proclamation
- Liste des Conseillers Communautaires
- Délibération DGS2026/3 – Détermination du nombre d’adjoints
- Délibération DGS2026/4 – Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal
- Procès-verbal
Séance du 11 février 2026
Année 2025
Séance du 10 décembre 2025
Séance du 17 septembre 2025
Séance du 25 juin 2025
Séance du 02 avril 2025
Séance du 26 février 2025
Année 2024
Séance du 11 décembre
Séance du 19 septembre 2024
Séance du 26 Juin 2024
Séance du 03 avril 2024
Séance du 07 Février 2024
Année 2023
Séance du 13 décembre
Séance du 26 septembre
Séance du 28 juin
Séance du 03 avril
Séance du 09 Février
- Ordre du jour
- Compte rendu simplifié
- Procès-verbal
Année 2022
Séance du 02 Février
Séance du 29 Mars
Séance du 22 Juin
Séance du 21 Septembre
Séance du 14 Décembre
Année 2021
Séance du 18 Février
Séance du 14 avril
Séance du 12 Mai
Séance du 09 Septembre
Séance du 13 octobre
Séance du 06 Décembre
Année 2020
Séance du 03 Juillet
Séance du 10 Juillet
Séance du 16 Juillet
Séance du 24 Septembre
Séance du 16 Décembre
Année 2019
Séance du 13 Mars
Séance du 03 Avril
Séance du 03 Juillet
Séance du 25 Septembre
Séance du 20 Novembre
Séance du 23 Décembre
Année 2018
Séance du 07 Février
Séance du 11 Avril
Séance du 20 Juin
Séance du 26 septembre
Séance du 19 Décembre
