ACTES ADMINISTRATIFS RÉCENTS
Mariages – Publication des bans
- PANAJOTOPOULOS Christophe et CASTAIGNE Karine : publication des bans du 23 avril au 03 mai 2025 inclus
- AVENEL Frédéric et HEUZEY Sandrine : publication des bans du 25 avril au 05 mai 2025 inclus
- GADONNA Christophe et MARECHAL Laura : publication des bans du 25 avril au 05 mai 2025 inclus
- AUBIN Anastasia et FOUCAULT Elodie : publication des bans du 25 avril au 05 mai 2025 inclus
- LEROUX Mickaël et DURAND Lolita : publication des bans du 28 avril au 8 mai 2025 inclus
Cimetières
- Arrêté du 30 juillet 2014 concernant la reprise des concessions expirées en 2010 et arrêté du 21 avril 2015 concernant la reprise des concessions expirées en 2011 au Cimetière Sud
- Arrêté du 22 septembre 2023 concernant la reprise des concessions de case columbarium expirant en 2020 au Cimetière Monumental
- Arrêté du 22 septembre 2023 concernant la reprise des concessions de case columbarium et de plaques au Jardin du Souvenir expirant en 2020 au Cimetière Sud
Elections
Chasse / Pêche / Agriculture / Animaux
- Arrêté du Maire portant interdiction des déjections canines sur le domaine public de la commune de Bolbec.
- Page internet de référence dédiée aux déclarations de ruches.
Contrôle sanitaire de l’eau
- Point 183 – Bolbec rue Azarias Selle – le 9 janvier à 10h20
- Point 185 – Bolbec haut – moyen service le 10 janvier à 13h00
- Point 185 – Bolbec haut – moyen service le 23 janvier à 9h30
- Point 183 – Bolbec haut – moyen service le 13 février à 11h00
- Point 186 – Source rue Azarias Selle le 5 mars 2024 à 10h35
- Point 185 – Bolbec haut + moyen service le 8 avril à 10h45
- Point 186 – Réservoir Mont de Bolbec le 02 avril 2024 à 10h00
- Point 183 – Source rue Azarias Selle le 2 avril à 10h30
- Point 185 – Mairie Robinet cuisine le 30.04.2024 à 10h10
- Point 2588 – CEFAP Robinet sanitaire le 30.04.2024 à 10h45
- Point 183 – Bolbec rue Azarias Selle le 14 mai 2024 à 10h00
- Point 185 – Bolbec haut – moyen service le 30 mai à 9h30
- Point 185 – Bolbec haut – moyen service le 26 juin à 9h45
- Point 183 – Bolbec rue Azarias Selle le 12 juin 2024 à 9h30
- Point 183 – Bolbec rue Azarias Selle le 2 juillet 2024 à 10h30
- Point 186 – Réservoir Mont de Bolbec le 06 août 2024 à 13h20
- Point 183 – Bolbec rue Azarias Selle le 20 août 2024 à 12h15
- Point 186 – Réservoir Mont de Bolbec le 2 septembre 2024 à 12h15
- Point 185 – Bolbec haut – moyen service le 23 septembre 2024 à 12h54
- Point 186 – Bolbec rue Azarias Selle le 5 novembre 2024 à 10h15
- Point 183 – Bolbec rue Azarias Selle le 3 décembre à 10h40
- Point 185 – Bolbec haut – moyen service le 9 janvier 2025 à 10h45
- Point 1628 – Bolbec bas service le 30 janvier 2025 à 11h25
- Point 185 – Bolbec haut + moyen service le 4 février 2025 à 09h25
- Point 185 – Bolbec haut – moyen service le 19 mars 2025 à 13h45
- Point 2588 – CEFAP Robinet sanitaire le 20 mars 2025 à 14h35
- Point 185 – Bolbec haut – moyen service le 18 avril 2025 à 09h05
Autres
- Apiculteurs souhaitant recueillir des essaims d’abeilles en 2023
- Arrêté municipal du 04 octobre 2023 interdisant la consommation d’alcool dans les lieux publics
- Arrêté d’autorisation environnementale du 11 décembre 2023 relatif à l’exploitation d’une usine de production de principes actifs pharmaceutiques située zone d’activité de Baclair 76210 BOLBEC et exploitée par la société ORIL Industrie
- ARRETE DU 28 DEC 2023 APPROUVANT L’ENREGISTREMENT D’UN BATIMENT A USAGE D’ENTREPOSAGE DE LA SOCIETE
- PROCEDURE DE REVISION DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE CAUX VALLEE DE SEINE – APPROBATION DU SCOT CAUX SEINE AGGLO : délibération Conseil Communautaire du 20/02/2024
- PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2023-2029 DE CAUX SEINE AGGLO – APPROBATION : délibération du Conseil Communautaire du 20/02/2024
- Arrêté préfectoral d’autorisation de pénétrer sur des propriétés privées non closes des communes de la Seine-Maritime aux fins de prospections du CBN
- Demande d’enregistrement NEPTUNE à BOLBEC – Enregistrement pour la construction d’un entrepôt logistique – AVIS D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DU PUBLIC
- IMMEUBLE 57 RUE LEON GAMBETTA : mise en sécurité ordinaire
- IMMEUBLE 20 RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY : interdiction de pénétrer
- Tableau relatif à la publicité pour la demande d’autorisation d’exploiter déposée au service économie agricole
- Arrêté préfectoral d’enregistrement du 12.07.24 Société NEPTUNE à BOLBEC
- ALIGNEMENT 109-135 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 : ARRETE DE MISE EN SECURITE – PROPRIETE LEGRAND
- ALIGNEMENT 109-135 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 : ARRETE DE MISE EN SECURITE – PROPRIETE VERROUST
- ALIGNEMENT 109-135 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 : ARRETE DE MISE EN SECURITE – PROPRIETE LAHALLE
- EXPLOITATION AGRICOLE – OPERATION AMIABLE – PLAINE DE BACLAIR : SAFER AVIS ATTRIBUTION
- Arrêté du 24 décembre 2024 portant prescriptions complémentaires à la société SOGETEX relatives aux modifications apportées à un bâtiment à usage d’entreposage soumis à enregistrement sur son site de BOLBEC.
- Arrêté préfectoral du 31 décembre 2024 révisant les Secteurs d’information sur les sols du département de la Seine-Maritime
- IMMEUBLE 11 RUE GEORGES CLEMENCEAU – INCORPORATION D’UN BIEN SANS MAITRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL : 99_AR-20241217_IMMEUBLE 11 RUE G. CLEMENCEAU_Incorporation domaine communal_ARRETE
- IMMEUBLE 13 RUE RUFFIN : 99_AR-20250303_13 COUR RUFFIN_MISE EN SECURITE ARRETE
- SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE – Prescription procédure de révision simplifiée – réintégration de Port-Jérôme 3 : 20250401_D.76-04.25_REVISION SCOT PJ3S
- PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL : PROCEDURE ELABORATION – Bilan de la concertation : D.75-04.25_DELIB PLUI CONCERTATION
- PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL : PROCEDURE ELABORATION – Arrêt du projet : D.76-04.25_DELIB PLUI ARRET PROJET
- SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE – Approbation procédure de modification simplifiée visant à le rendre compatible avec le SRADDET « ZAN » : 20250401_D.74-04-25_APPROBATION PROCEDURE SIMPLIFIEE
